Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D B
Numéro de dépôt :
1207703
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1992
Présentation de la marque D B
Déposée le 26 mai 1982 par monsieur Roland PIGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D B est expirée depuis le 26 mai 1992.
Roland PIGUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45